Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par TERRES ET EAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terzéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est TERRES ET EAUX domicilié(e) 1 ROUTE D'AVELIN - 59113 - SECLIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICIS AVOCATS, Madame NATHALIE VERSPIEREN domicilié(e) 9 RUE DES FABRICANTS - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque Terzéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; harpons pour la pêche ; rasoirs ;
Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; supports d’enregistrement numériques ; Boussoles ; balises lumineuses ; sifflets pour appeler les chiens ; lunettes de visée pour armes à feu ; jumelles (optiques) ; lunettes de sports ; longue vues ; appareils pour la mesure des distances ;
Projecteurs ; lampes frontales ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; torches électriques ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes à feu de chasse ; silencieux pour armes ; culasses d'armes à feu ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée) ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; munitions pour armes à feu ; bandoulières pour armes ; bois de fusils ; chiens de fusils ; étuis pour fusils ; cartouches ; appareils à charger les cartouches ; douilles de cartouches ; cartouchières ; appareils à remplir les cartouchières ; grenailles (plomb de chasse) ;
Sacs ; bagages ; sacs à dos ; sacs de campeurs ; colliers pour animaux ; bandoulières de cuir ; cannes-sièges ; carnassières ; carniers ; courroies de cuir ; gibecières ; laisses, harnais et colliers pour chiens ; sacs-housse pour vêtements ; malles et valises ; parapluies ; parapluies-tentes ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; musettes mangeoires ; muselières ; mallettes vides destinées au rangement de matériel de chasse ;
Chaises et sièges ; paniers-sièges ; couchettes pour animaux ; niches pour animaux ; boîtes en plastique ; caisses non métalliques ; matériel de couchage (à l'exception du linge) ; râteliers à fusils ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine ; cages pour animaux ; brosserie ; brosses ; chausse-pieds ; gamelles ; mangeoires pour animaux ; cages pour animaux ;
Cordes ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; voiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ;
Vêtements ; chaussures, chaussures de sport, chaussures à lacets, chaussures à bande auto-agrippantes ; bottes ; bandeaux pour poignets ; housses pour chaussures, housses pour bottes ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; sous-vêtements ; jupes ; pantalons ; vestes ; ceintures ; gants (habillement) ; vêtements imperméables ; anoraks ; chaussettes ; semelles ; shorts ; tee-shirts ; pulls ; survêtements ; maillots ; vêtements de sport, vêtements de randonnée, vêtements pour la chasse ; cuissards ; guêtres ; surpantalons ; waders ; fuseaux ;
Matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; filets pour les sports ; arcs ; arbalètes (matériel de sport) et flèches (jouets) ; cibles ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; amorces artificielles pour la pêche ; bouchons (flotteurs) (attirail de pêche) ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse et la pêche ; détecteurs de touches (attirail pour la pêche) ; épuisettes pour la pêche ; flotteurs pour la pêche ; hameçons ; lignes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; postes d'affût pour la chasse (articles de sport) ;
Produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; additifs pour fourrages non à usage médical ;
Activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de la clientèle, services de fidélisation liés ou non à l'usage d'une carte, à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; organisation d'expositions et de tests de produits à but commercial ou de publicité; services d'un magasin de vente au détail (ou en gros) et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne (Internet), mobile ou à distance (par correspondance, télé-achat), de produits se rattachant à la pratique de la chasse, de la pêche et d’activités de loisirs ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le domaine de la chasse et de la pêche. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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